Appel à concurrence archivés
Retrouvez ici, tous des appels à concurrence émis par la Fédération Française d'Équitation.
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La FFE procède à un appel d’offres, en vue de désigner la société qui assurera la mise en place du dispositif de sécurité et de gardiennage pendant les manifestations organisées par la FFE sur le Parc équestre fédéral.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant
FEDERATION FRANCAISE D’ÉQUITATION – Parc Equestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel d’offres
FFE Service Ressources
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Contenu du dossier
- CAHIER DES CHARGES : SERVICE DE SÉCURITÉ – PARC ÉQUESTRE FÉDÉRAL – FFE – 2024-2026
- GUIDE DE RÉPONSE : SERVICE DE SÉCURITÉ – PARC ÉQUESTRE FÉDÉRAL – FFE – 2024-2026
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé
Le dossier peut être téléchargé ci-dessous. Il peut également être demandé par courriel à l'adresse suivante valentin.rotkopf@ffe.com.
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées
Par voie électronique à l’adresse valentin.rotkopf@ffe.com et/ou par voie postale à FFE – Service Ressources – Parc Équestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON selon la procédure indiquée dans le cahier des charges.
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Type de procédure
Appel d’offres privé.
Objet du contrat
Contrat de prestation de services visant à garantir la FFE pour :
- Lot Unique – assurer la mise en place du dispositif de sécurité et de gardiennage pendant les manifestations organisées par la FFE sur le Parc équestre fédéral pour les années 2024, 2025 et 2026.
Lieu d’exécution des prestations
Parc Équestre Fédéral, 41600, Lamotte-Beuvron.
Date limite de réception des offres
- 29 septembre 2023 à 18h00.
Durée ferme du contrat
3 ans, jusqu’au 31/12/2026.
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Conditions de participation à l’appel d’offres
Les candidats devront fournir les 5 éléments listés dans l’article 1.3 du « Guide de réponse ».
Critères d’attribution
Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés dans l’article 4 « Critères d’attribution » du « Guide de réponse ».
Date de prise d’effet du contrat
- 01/01/2024.
Délai de validité des offres
90 jours à compter de la date limite de réception des offres
Date d’envoi du présent avis à la publication
16 juin 2023.
La FFE procède à un appel d’offres, en vue de désigner le concessionnaire de restauration pendant les Championnats de France d’équitation « Poneys » et « Clubs » pour les années 2024, 2025 et 2026.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant
FEDERATION FRANCAISE D’ÉQUITATION – Parc équestre fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel d’offres
FFE Service Ressources
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Contenu du dossier
- CAHIER DES CHARGES : CONCESSIONNAIRE RESTAURATION FFE 2024-2026
- GUIDE DE RÉPONSE : CONCESSIONNAIRE RESTAURATION FFE 2024-2026
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé
Le dossier peut être téléchargé ci-dessous. Il peut également être demandé par courriel à l'adresse suivante valentin.rotkopf@ffe.com.
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées
Par voie électronique à l’adresse valentin.rotkopf@ffe.com et/ou par voie postale à FFE – Service Ressources – Parc équestre fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON selon la procédure indiquée dans le guide de réponse.
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Type de procédure
Appel d’offres privé.
Objet du contrat
Contrat de concession visant à garantir la FFE pour :
- Lot Unique – L’exploitation des espaces de restauration du Parc équestre fédéral pendant les Championnats de France d’équitation 2024, 2025 et 2026.
Informations essentielles concernant la concession
L’évènement se déroule chaque année au Parc équestre fédéral, 41600, Lamotte-Beuvron, au mois de juillet.
La FFE souhaite concéder 5 espaces de restauration. 2 bâtiments en dur pour un surface respective d’environ 240m² (150 places assises) et 425m² (300 places assises). Plusieurs espaces avec des emplacements nus pour un total d’environ 950m².
Le marché représente un chiffre d’affaires total compris entre 800 000 euros et 1 millions d’euros hors taxe par an condensé sur 2 périodes de 8 jours.
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Date limite de réception des offres
- 29 septembre 2023 à 18h00.
Durée ferme du contrat
3 ans, jusqu’au 31/08/2026.
Conditions de participation à l’appel d’offres
Les candidats devront fournir les 6 éléments listés dans l’article 1.3 du « Guide de réponse ».
Critères d’attribution
Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés dans l’article 4 « Critères d’attribution » du « Guide de réponse ».
Date de prise d’effet du contrat
A la sélection du concessionnaire par la FFE.
Délai de validité des offres
90 jours à compter de la date limite de réception des offres
Date d’envoi du présent avis à la publication
15 juin 2023
La FFE procède à un appel d’offres, en vue de désigner le fournisseur officiel du matériel de chantier de la Fédération Française d’Equitation et de ses établissements équestres adhérents pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant
FÉDÉRATION FRANCAISE D’ÉQUITATION
Parc Équestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel d’offres
FFE Service Ressources
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Contenu du dossier
- CAHIER N° 1 : Présentation de la Fédération Française d'Equitation
- CAHIER N° 2 : Règlement de la consultation
- CAHIER N° 3 : Cahier des charges du lot unique - Location du matériel de chantier
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé
Le dossier peut être téléchargé depuis le site e-marchespublics.com jusqu’au 24 février 2023 inclus.
Le dossier est également accessible en ligne via le lien ci-dessous.
Accéder au dossier (vers boamp.fr)
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées
Par voie électronique, sur le site e-marchespublics.com selon la procédure indiquée dans le règlement de consultation présent dans le dossier de consultation.
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Type de procédure
Appel d’offres ouvert au sens des articles R.2124-2 et suivants du Code de la Commande Publique.
Objet du contrat cadre
Contrat cadre de partenariat visant à permettre à la FFE et ses établissements équestres adhérents d’obtenir des réductions pour :
- Lot unique – La location du matériel de chantier pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026.
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Date limite de réception des offres
- 24 février 2023 à 18h00.
Durée ferme du contrat
- Jusqu’au 31 décembre 2026.
Critères d’attribution
L’attribution du Lot unique se fera à l’offre économiquement la plus avantageuse. Celle-ci sera déterminée sur la base du degré qualitatif de l’offre. Le degré qualitatif de l’offre est déterminé par la notation des critères présents dans le tableau à la fin du Règlement de la consultation et l’imputation des coefficients indiqués à chaque note. L’offre retenue sera donc celle ayant eu la meilleure note finale.
Date de prise d’effet du contrat
- 1er avril 2023
Délai de validité des offres
90 jours à compter de la date limite de réception des offres
Date d’envoi du présent avis à la publication
19 janvier 2023
Le présent appel d’offres fait l’objet d’un avis publié au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics et au Journal Officiel de l’Union Européenne.
La FFE procède à un appel d’offres, en vue de désigner son ou ses fournisseur(s) des récompenses FFE pour les années 2023, 2024, 2025 et 2026.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant
FÉDÉRATION FRANCAISE D’ÉQUITATION
Parc Équestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel d’offres
FFE Service Ressources
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Contenu du dossier
- Cahier des charges : Fournisseurs récompensés FFE 2023-2026
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé
Le dossier peut être téléchargé depuis cette même page, à la fin de cet appel d'offre.
Il peut également être demandé par courriel, avec demande d'avis de réception, à l'adresse suivante appelconcurrence@ffe.com jusqu’au 23 janvier 2023 à 18h.
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées
Par voie électronique à l’adresse appelconcurrence@ffe.com,
ou par voie postale à : FFE – Service Ressources – Parc Équestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON, selon la procédure indiquée dans le cahier des charges.
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Type de procédure
Appel d’offres privé.
Objet des contrats principaux
Contrat de fourniture visant à garantir la FFE pour :
- Lot n° 1 – La fourniture des médailles du Generali Open de France 2023, 2024, 2025 et 2026 ;
- Lot n° 2 – La fourniture des trophées du Generali Open de France 2023, 2024, 2025 et 2026 ;
- Lot n° 3 – La fourniture des plaques du Generali Open de France 2023, 2024, 2025 et 2026 ;
- Lot n° 4 – La fourniture des flots du Generali Open de France 2023, 2024, 2025 et 2026 ;
- Lot n° 5 – La fourniture des médailles des Championnats de France pour les millésimes 2023, 2024, 2025 et 2026 ;
- Lot n° 6 – La fourniture des trophées des Championnats de France pour les millésimes 2023, 2024, 2025 et 2026 ;
- Lot n° 7 – La fourniture des plaques des Championnats de France et circuits FFE pour les millésimes 2023, 2024, 2025 et 2026 ;
- Lot n° 8 – La fourniture des flots des Championnats de France et circuits FFE pour les millésimes 2023, 2024, 2025 et 2026 ;
- Lot n° 9 – La fourniture des écharpes des Championnats de France et circuits FFE pour les millésimes 2023, 2024, 2025 et 2026.
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Date limite de réception des offres
23 janvier 2023 à 18h00.
Durée ferme des contrats
Jusqu’au 31/08/2024 avec possibilité de reconduction tacite pour une ou deux périodes successives d’un (1) an. Les détails concernant la durée des contrats sont indiqués dans l’article « Durée du Contrat » du cahier des charges.
Conditions de participation à l’appel d’offres
Les candidats devront fournir les 6 éléments listés dans l’article 2.2. « Guide de réponse » du cahier des charges.
Critères d’attribution
Les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés dans l’article 7 « Critères d’attribution » du cahier des charges.
Date de prise d’effet des contrats
A la date de la sélection des sociétés par la FFE pour les lots 1 à 4. Le 1er septembre 2023 pour les lots 5 à 9.
Délai de validité des offres
90 jours à compter de la date limite de réception des offres
Date d’envoi du présent avis à la publication
13 décembre 2022
La FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de désigner le gestionnaire et l’hébergeur du service informatique fédéral (SIF) pour les millésimes 2023, 2024, 2025 et 2026.
- Date d’envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2022
Nom et adresse officiels de l'organisme contractant
FÉDÉRATION FRANCAISE D’ÉQUITATION
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable et adresses de consultation et d'envoi
- Service responsable de l’appel à concurrence : FFE Service Ressources
- Le dossier de consultation comprend les pièces suivantes :
- CAHIER N° 1 : Présentation de la Fédération d'Équitation
- CAHIER N° 2 : Règlement de consultation
- CAHIER N° 3 : Lot Unique – Gestion du SIF
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé
- Le dossier peut être téléchargé depuis le site e-marchespublics.com
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées
- Par voie électronique sur le site e-marchespublics.com
Type de procédure et objets
- Type de procédure : Appel à concurrence par procédure ouverte, au sens des article R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique.
- Objet du contrat : contrat de prestation de service informatique portant sur la gestion et l'hébergement du Service Informatique Fédéral
- Date limite de réception des offres : 27 mai 2022 à 18 heures 00 minute 00 seconde.
Durée, conditions de participation et critères d'attribution
- Durée ferme du contrat : 4 ans.
- Conditions de participation à l’appel à concurrence : Les candidats devront respecter le guide de réponse pour l’élaboration de l’offre (point 3 du règlement de la consultation). Les candidats devront également compléter la totalité de l’annexe n°2 du cahier n° 3 – Lot Unique – Gestion du SIF (Détails de l’offre financière du soumissionnaire).
- Critères d’attribution : L’attribution du Lot unique se fera à l'offre économiquement la plus
avantageuse.
Celle-ci sera déterminée sur la base du degré qualitatif de l'offre. Le degré qualitatif de l’offre est déterminé par la notation des critères présents dans le tableau à la fin du Règlement de la consultation et l’imputation des coefficients indiqués à chaque note. L’offre retenue sera donc celle ayant eu la meilleure note finale.
Date de prise d’effet du contrat et délai de validité des offres
- Date de prise d’effet du contrat : 1er septembre 2022.
- Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Pour toutes les questions concernant le contenu de l’appel à concurrence, merci d’adresser un courriel à l’adresse suivante : appelconcurrence@ffe.com (Aucune question ne pourra parvenir après le 17 mai 2022).
Le présent appel à concurrence fait l’objet d’un avis publié au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics et au Journal Officiel de l’Union Européenne.
Conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport, la FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de désigner son assureur fédéral pour les millésimes 2021, 2022, 2023 et 2024.
- Date d’envoi du présent avis à la publication : 6 janvier 2020.
Nom et adresse officiels de l'organisme contractant
FÉDÉRATION FRANCAISE D’ÉQUITATION
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable et adresses de consultation et d'envoi
Service responsable de l’appel à concurrence : FFE Service Ressources.
Le dossier de consultation comprend les pièces suivantes :
- CAHIER N° 1 : Présentation de la Fédération d'Équitation
- CAHIER N° 2 : Règlement de consultation
- CAHIER N° 3 : Contrat FFE - Licence pratiquant (responsabilité civile & individuelle accident) - Contrat SHN (individuelle accident)
- CAHIER N° 4 : Responsabilité civile propriétaires d'équidés licenciés FFE (RCPE)
- CAHIER N° 5 : Contrats types des adhérents FFE
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé :
- Le dossier peut être téléchargé depuis le site e-marchespublics.com
Il peut également être demandé par courriel avec demande d'avis de réception, à l'adresse appelconcurrence@ffe.com jusqu'au 13 février 2020 inclus.
Le document de sinistralité sera uniquement envoyé sur demande par courriel à l’adresse appelconcurrence@ffe.com.
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :
Par voie postale à FFE – Service Ressources – Parc Équestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON selon la procédure indiquée dans le règlement de consultation présent dans le dossier de consultation.
- Par voie électronique sur le site e-marchespublics.com
Type de procédure et objets (principal et annexes)
Type de procédure :
Appel à concurrence, au sens de l’art. L. 321-5, al. 2, du Code du sport.
Objet du contrat principal :
- Contrat d’assurance visant à garantir la FFE, les organes déconcentrés de la FFE,
- Contrat collectif d’assurance visant à garantir les licenciés de la FFE, de leur responsabilité civile, au sens de l’article L. 321-1 du Code du sport, des dommages corporels des personnes dans les conditions prévues par les articles L. 321-4 et L. 321-6 du même Code,
- Contrat collectif visant à garantir les licenciés inscrits sur la liste des Sportifs de Haut Niveau mentionnée au premier alinéa de l’article L. 221-2 du Code du Sport, couvrant les dommages corporels auxquels la pratique sportive de l’équitation de haut niveau peut les exposer.
Objets des contrats annexes :
- Contrat groupe RC propriétaires d’équidés à adhésion facultative pour les licenciés de la FFE en traitement direct avec les intéressés,
- Contrats types des adhérents à la FFE : RC professionnelle et multirisque bâtiments-contenu, en traitement direct avec les intéressés,
- Contrats de garanties complémentaires pour les licenciés de la FFE et les adhérents FFE, en traitement direct avec les intéressés.
Date limite de réception des offres : 26 mars 2020 à 12 heures.
Durée, conditions de participation et critères d'attribution
Durée ferme du contrat : 4 ans.
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront justifier d’une expérience et d’une compétence significatives en matière d’assurance sportive et d’équitation.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
Date de prise des garanties assurances et délai de validité des offres
Date de prise d’effet des garanties d’assurance : 1er septembre 2020.
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Le présent appel à concurrence fait l’objet d’un avis publié au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics et au Journal Officiel de l’Union Européenne.
La FFE procède à un appel à concurrence, en vue de la passation d’une convention de partenariat officiel prenant effet au 1er janvier 2021 pour quatre années consécutives.
- Date d’envoi du présent avis à la publication (sur le site internet www.ffe.com) : 22 janvier 2020.
Nom et adresse officiels de l'organisme contractant
FÉDÉRATION FRANCAISE D’ÉQUITATION
Parc Equestre Fédéral
41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable et adresses de consultation et d'envoi
Service responsable de l’appel à concurrence : FFE Ressources
Adresse de consultation
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé.
Exclusivement par courriel à l'adresse suivante appelconcurrence@ffe.com.
Adresse d'envoi
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées.
Par voie postale à FFE avec accusé de réception– Service Ressources – Bâtiment La Colonie – Parc Équestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON selon la procédure indiquée dans le règlement de consultation présent dans le dossier de consultation.
Type de procédure et objets
Type de procédure
Appel à concurrence publié d’une part, sur le site Internet de la Fédération Française d’Equitation ( www.ffe.com ) et d’autre part, dans « LA REF – La Revue de l’Equitation », mensuel officiel de la Fédération Française d’Equitation.
Objet du contrat principal
Le contrat de partenariat autorise le partenaire à utiliser la mention de « partenaire officiel de la FFE », lui permet une visibilité sur différents supports et évènements, l’accès à diverses prestations de réceptif, ainsi que l’association à certaines opérations conduites par la FFE.
Pourront être désignés au maximum quatre « partenaires officiels » avec pour chacun d’entre eux, l’exclusivité dans leur domaine d’activité principale.
Le dossier de consultation mis à la disposition des candidats par la Fédération Française d’Equitation comprend les pièces suivantes :
- CAHIER N° 1 : Présentation de la Fédération Française d'Équitation
- CAHIER N° 2 : Règlement de consultation
- CAHIER N° 3 : Cahier des charges du partenariat
Date de prise d’effet du contrat : 1er janvier 2021.
Durée, conditions de participation et critères d'attribution
- Durée ferme du contrat : 4 ans.
- Conditions de participation à l’appel à concurrence : Les candidats devront jouir d’une réputation et d’une image de marque excellentes.
- Critères d’attribution : Offre de partenariat la plus valorisante pour l’image de la FFE et niveau de rémunération offert par le partenaire, appréciés en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
- Date limite de réception des offres : 26 mars 2020 à 12 heures.
Délai de validité des offres
Les propositions des candidats retenus sont valables jusqu’à signature du contrat de partenariat.
Conformément aux articles L. 321-1 et suivants du Code du sport, la FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de désigner son assureur fédéral pour les millésimes 2017, 2018, 2019 et 2020.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ÉQUITATION – Parc Equestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel à concurrence : FFE Ressources
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé :
Exclusivement par courriel, avec demande d'avis de réception, à l'adresse suivante : appelconcurrence@ffe.com jusqu’au 22 avril 2016 inclus.
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :
Par voie postale à FFE – Service Ressources – Parc Équestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON selon la procédure indiquée dans le règlement de consultation présent dans le dossier de consultation.
Type de procédure :
Appel à la concurrence, au sens de l’art. L. 321-5, al. 2, du Code du sport.
Objet du contrat principal :
Contrat d’assurances visant à garantir la FFE, les organes déconcentrés de la FFE; contrat collectif d’assurances visant à garantir les licenciés de la FFE, de leur responsabilité civile, au sens de l’article L. 321-1 du Code du sport, des dommages des personnes dans les conditions prévues par les articles L. 321-4 et L. 321-6 du même Code.
Objets des contrats annexes :
Contrat groupe RC propriétaires d’équidés à adhésion facultative pour les licenciés de la FFE en traitement direct avec les intéressés.
contrats types des adhérents à la FFE : RC professionnelle et multirisque bâtiments-contenu, en traitement direct avec les intéressés.
contrats de garanties complémentaires pour les licenciés de la FFE et les adhérents FFE, en traitement direct avec les intéressés.
Date de prise d’effet des garanties d’assurance : 1er septembre 2016
Durée du contrat : 4 ans
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront justifier d’une expérience et d’une compétence significatives en matière d’assurance sportive et d’équitation.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
Date limite de réception des offres : 1er juin 2016 à 12 heures
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 mars 2016
Le présent appel à concurrence fait l’objet d’un avis publié au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics et au Journal Officiel de l’Union Européenne.
La FFE procède à un appel à propositions, en vue de procéder à la désignation d’une agence de voyage référente.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANCAISE D’ÉQUITATION – Parc Equestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel à proposition : FFE Service Ressources
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :
>> Par voie postale à FFE – Service Ressources – Parc Équestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
OU
>> Par courriel à appelconcurrence@ffe.com
Type de procédure :
Appel à propositions dans le cadre d’une procédure négociée.
Objet du contrat principal :
Désignation d’une agence de voyage ayant notamment pour missions :
- La prise en charge et la gestion des déplacements des cavaliers des équipes de France et de leur encadrement dans le cadre des compétitions équestres internationales et des échéances majeures.
- La prise en charge et la gestion de voyages thématiques en liaison avec la Fédération Française d’Equitation (salons internationaux, compétitions, voyage d’études, etc.) pour les groupes constitués FFE (dirigeants d’établissement, groupes d’étude, supporters, etc.).
- La mise en place d’un avantage Licence consistant en une réduction bénéficiant à tous les licenciés de la FFE (665 000 licenciés environ en 2016).
Date de prise d’effet du contrat : 1er septembre 2017
Durée ferme du contrat : Selon proposition, au maximum 4 ans.
Conditions de participation à l’appel à proposition :
Les candidats devront justifier de leur capacité à candidater ainsi que d’une expérience et d’une compétence significatives.
Critères d’attribution :
Dans le cadre d’une procédure négociée, sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction :
- Du prix,
- De la compétence et de l’expérience du prestataire,
- Des moyens techniques et humains mis en œuvre : outils de réservation et interlocuteur dédié,
- De la créativité de l’agence et de sa force de proposition.
Date limite de réception des offres : 30 mai 2017 à 12 heures
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 12 avril 2017
Conformément à l’article 12 de la loi n°2015-1541 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale, la FFE procède à un appel à concurrence, en vue de conclure un contrat d’assurance pour les Sportifs de Haut Niveau.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANCAISE D’ÉQUITATION – Parc Equestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel à concurrence : FFE Service Ressources
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :
>> Par voie postale à FFE – Service Ressources – Parc Équestre Fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
OU
>> Par courriel à appelconcurrence@ffe.com avec demande d’avis de réception.
Type de procédure :
Appel à concurrence, au sens de l’article 12, alinéa 2, de la loi n°2015-1541 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale.
Objet du contrat :
Contrat d’assurance de personnes au bénéfice des licenciés de la Fédération Française d’Equitation inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau mentionnée au premier alinéa de l’article L. 221-2 du Code du Sport, couvrant les dommages corporels auxquels la pratique sportive de l’équitation de haut niveau peut les exposer.
Date de prise d’effet des garanties d’assurance : 29 août 2016
Durée du contrat : Exceptionnellement premier contrat du 29 août 2016 au 31 décembre 2016.
Contrat suivant d’une durée d’un an correspondant à l’année civile, tacitement reconductible dans la limite de trois renouvellements.
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront justifier d’une expérience et d’une compétence significatives en matière d’assurance sportive et d’équitation.
Critères d'attribution :
Dans le cadre d’une procédure négociée, les critères d’attribution porteront principalement sur :
- La connaissance des sportifs de haut niveau relevant de la Fédération Française d’Equitation.
- La connaissance des risques inhérents à la pratique de l’équitation.
- Le niveau de protection des sportifs de haut niveau.
- Le prix.
Date limite de réception des offres : 5 août 2016 à 12 heures
Délai de validité des offres : 30 jours à compter de la date limite de réception des offres
Date d’envoi du présent avis à la publication : 18 juillet 2016
Le siège de la Fédération Française d’Équitation (FFE) se situe à Lamotte Beuvron (41), sur le site du Parc équestre fédéral. Équipé pour l'accueil, le Parc compte 520 boxes fixes, 200 lits, 25 hectares de pistes sportives, 25 hectares de cross, 20 hectares de parkings, plus de 5 000 m2 de locaux administratifs, 3 restaurants, etc. C'est le site équestre national qui connaît le plus fort taux de fréquentation par le nombre de chevaux et de poneys accueillis chaque année.
Diverses manifestations équestres sont organisées tout au long de l’année. En 2019 et à titre indicatif, les dates prévisionnelles des grands rendez-vous au Parc équestre sont :
- du 15 au 17 mars : Grand National FFE concours complet
- du 14 au 20 avril : Printemps Style et Equitation
- du 31 mai au 2 juin : Grand Tournoi
- du 6 au 14 juillet : Generali Open de France Poneys
- du 20 au 28 juillet : Generali Open de France Clubs
- du 22 au 25 août : Sologn’Pony
En amont et pour toute la durée de ces manifestations, la Fédération Française d’Équitation souhaite faire appel à un prestataire concernant notamment la fourniture de la paille, des copeaux, du foin, ainsi que pour l’enlèvement du fumier.
ARTICLE 1 : PRESTATIONS
Le prestataire s’engage à réaliser pour la FFE les prestations suivantes :
1.1 Fourniture de la paille/foin/copeaux et enlèvement du fumier
Le prestataire devra fournir la paille nécessaire au premier paillage de l’ensemble des boxes, fixes ou démontables, présents sur le site du Parc équestre. Il procèdera à l’enlèvement du fumier à l’issue des manifestations. Le prestataire sera également chargé de livrer le foin et les copeaux commandés préalablement.
1.2 Livraison/enlèvement
Le prestataire s’engage à commencer à livrer les produits et, à l’issue des manifestations, à procéder à l’enlèvement du fumier, à une date déterminée et communiquée par la FFE à l’adresse : Fédération Française d’Équitation, Parc équestre, 41600 Lamotte Beuvron.
ARTICLE 2 : PRESTATIONS SPÉCIFIQUES PENDANT LES CHAMPIONNATS DE FRANCE
Chaque année, au mois de juillet, la FFE organise les Championnats de France « Poneys » et « Clubs », dénommés Generali Open de France (GOF), sur le site du Parc Équestre Fédéral à Lamotte-Beuvron. Le GOF est devenue en 2012 « la plus grande manifestation équestre au monde », un titre certifié par le Guinness World Records®. En 2019 la semaine « Poneys » se tiendra du 6 au 14 juillet, et la semaine « Clubs » du 20 au 28 juillet.
Pendant ces deux sessions, la FFE souhaite confier, en exclusivité sur le site du Parc Équestre fédéral, au prestataire retenu, une autorisation de vente de paille, foin et copeaux aux cavaliers et clubs engagés sur le Generali Open de France.
1.1 Fourniture et enlèvement de la paille pendant le GOF
Le prestataire devra fournir la paille nécessaire au premier paillage de l’ensemble des boxes, fixes ou démontables, présents sur le site du Parc équestre, soit environ 4800 boxes, correspondant à environ 150 tonnes de paille. Il aura la charge de pailler les boxes avec une équipe de saisonniers (environ 8 personnes) mise à disposition par la FFE pendant trois jours.
Le prestataire procèdera à l’enlèvement journalier du fumier la nuit sur les différentes plateformes pendant toute la durée de la manifestation ainsi qu’au curage des boxes et à l’évacuation du fumier à la fin de chaque championnat.
Il sera chargé de la gestion des paillers, deux fois par jour et sur 4 sites différents, pendant toute la durée de la manifestation : ouverture, approvisionnement, fourniture des tickets vendus au commissariat général, etc…
1.2 Espace de vente de fourrage
Le prestataire devra mettre en place un espace de vente de fourrage à destination des clubs et concurrents du Generali Open de France avec notamment :
- la vente de copeaux,
- la vente de paille,
- la vente de foin.
- la vente de granulé.
ARTICLE 3 : MISE À DISPOSITION D’EMPLACEMENTS ET D’ÉQUIPEMENTS
La FFE s’engage à mettre à disposition du prestataire, en fonction des manifestations organisées sur le Parc équestre :
- des emplacements spécialement destiné aux paillers (4 sites) ;
- une équipe de la FFE qui, en coordination avec le prestataire, sera spécialement affectée aux missions de paillages des boxes. Le nombre de personnes mis à disposition sera déterminé préalablement, en fonction de chaque manifestation, entre la FFE et le prestataire.
ARTICLE 4 : CONDITIONS FINANCIÈRES
Le prestataire, en concertation avec la FFE, convient préalablement aux évènements du montant des prestations à réaliser.
ARTICLE 5 : DURÉE
Les conditions du présent cahier des charges sont valables pour les manifestations prévues en 2019 et le contrat conclu pourra faire l’objet d’une tacite reconduction.
ARTICLE 6 : FORMALITÉS
Le prestataire devra fournir à la FFE tous justificatifs relatifs à son activité et respecter les obligations légales et règlementaires notamment en matières d’impôts et taxes, gestion du personnel, hygiène et sécurité.
ARTICLE 7 : RESPONSABILITÉS / ASSURANCES
Le concessionnaire assurera lui-même le gardiennage de son matériel durant toute la période de mise à disposition, et ce compris les périodes d’inactivité avant ou après les compétitions, ainsi qu’entre les deux championnats Poneys et Clubs.
Le concessionnaire devra contracter toutes les polices d’assurances nécessaires à son activité au Parc Équestre fédéral, comprenant notamment les accidents dont pourraient être victimes tant son personnel que le public.
ARTICLE 8 : DATE LIMITE / CRITÈRES D’ATTRIBUTION
Les prestataires souhaitant répondre au présent cahier des charges peuvent nous faire parvenir leur proposition chiffrée jusqu’au 31 janvier 2019 inclus, par courrier recommandé avec accusé de réception, à l’adresse suivante :
Fédération Française d’Équitation
Service Ressources - Parc Équestre fédéral - 41600 Lamotte Beuvron
Les demandes de précisions peuvent être envoyées par courriel à l’adresse appelconcurrence@ffe.com. Dans le cadre de la procédure d’analyse et de sélection des offres, l’attribution se basera notamment sur les éléments suivants :
- l’adaptation de l’offre au volume de la demande,
- le prix,
- l’expérience de l’équipe.
La FFE procède à un appel à concurrence, en vue de la passation d’une convention de partenariat officiel prenant effet au 1er janvier 2017 pour quatre années consécutives.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANCAISE D’EQUITATION – Parc équestre fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel à concurrence : FFE Ressources
Adresse à laquelle le dossier de consultation peut être demandé :
Exclusivement par courriel, avec demande d'avis de réception, à l'adresse suivante appelconcurrence@ffe.com jusqu’au 10 mai 2016 inclus.
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :
Par voie postale à FFE – Service Ressources – Bâtiment La Colonie – Parc équestre fédéral – 41600 LAMOTTE-BEUVRON selon la procédure indiquée dans le règlement de consultation présent dans le dossier de consultation.
Type de procédure :
Appel à concurrence publié d’une part, sur le site Internet de la Fédération Française d’Equitation www.ffe.com et d’autre part, dans « LA REF – La Revue de l’Equitation », mensuel officiel de la Fédération Française d’Equitation.
Objet du contrat principal :
Le contrat de partenariat autorise le partenaire à utiliser la mention de « partenaire officiel de la FFE », lui permet une visibilité sur différents supports et l’accès à diverses prestations de réceptif. Pourront être désignés au maximum quatre « partenaires officiels » avec pour chacun d’entre eux, l’exclusivité dans leur domaine d’activité principale.
Date de prise d’effet du contrat : 1er janvier 2017
Durée ferme du contrat : 4 ans
Conditions de participation à l’appel à concurrence : Les candidats devront jouir d’une réputation et d’une image de marque excellentes.
Critères d’attribution :
Offre de partenariat la plus valorisante pour l’image de la FFE et niveau de rémunération offert par le partenaire, appréciés en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date limite de réception des offres : 10 juin 2016 à 12 heures
Délai de validité des offres : Les propositions des candidats retenus sont valables jusqu’à signature du contrat de partenariat.
Date d’envoi du présent avis à la publication sur le site internet www.ffe.com et dans la REF : 14 avril 2016
La FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de la conclusion d’un contrat d' Impression mensuelle et routage du magazine officiel de la FFE La Ref.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
Fédération Française d’Equitation, Parc Equestre Fédéral, 41 600 Lamotte Beuvron
Service responsable du dossier et adresse à laquelle les offres doivent être envoyées :
Danielle Lambert, Directrice des Publications – Fédération Française d’Equitation - Parc Equestre Fédéral – 41 600 Lamotte-Beuvron
Objet du contrat :
Impression mensuelle et routage du magazine officiel de la FFE La Ref
Durée ferme du contrat :
Du 01/01/2015 au 31/12/2017, à savoir à partir de La Ref de janvier n°163 jusqu’à La Ref de janvier n°199
Description de la prestation :
Maquette fournie sous Indesign le 25 du mois. Nombre moyen de pages 40. Impression quadri. Brochage piqûre 2 points. Le papier intérieur est 90 g et la couverture 135 g. Nombre moyen d’exemplaires 7 000. Routage France Métropolitaine, DOM TOM et Etranger. Préciser délai de remise en poste.
Conditions de participation :
Les candidats devront justifier d’une expérience et d’une compétence significative en matière d’impression et de routages de magazines.
Critères d’attribution :
Offre de service la plus intéressante appréciée en fonction du rapport entre la qualité, la rapidité du service proposé et le prix.
Date limite de réception des offres : 14 novembre 2014
Délai de validités des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres
Date d’envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2014 sur internet
La FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de la conclusion d’un contrat collectif - Fournisseur Équipementier Clubs.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANÇAISE D’ÉQUITATION - Parc Équestre - 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel à concurrence et adresse à laquelle le dossier de consultation peut être retiré :
FFE Direction Générale – Parc Équestre Fédéral 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Type de procédure : Appel préalable à la concurrence.
Objet de la consultation « Équipementier Clubs » :
Conclusion d’un contrat collectif de « fournisseur équipementier textile clubs » en contrepartie d’un avantage consenti aux adhérents sur les textiles cavaliers et chevaux.
Durée du contrat : 4 ans
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront jouir d’une réputation et d’une image de marque excellentes.
Critères d’attribution :
Offre de service la plus intéressante pour la FFE et ses adhérents, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date limite de réception des offres : 30 août 2013 à 12 heures
Modalités de remise du dossier de consultation (règlement de la consultation) :
Sur demande de communication adressée en LRAR au service responsable (ci-dessus)
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2013 sur internet
La FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de la conclusion d’un contrat de Fournisseur textile FFE.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANÇAISE D’ÉQUITATION - Parc Equestre - 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel à concurrence et adresse à laquelle le dossier de consultation peut être retiré :
FFE Direction Générale – Parc Équestre Fédéral 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Type de procédure : Appel préalable à la concurrence
Objet de la consultation par lot :
- Lot 1 :« Fournisseur des Equipes de France » selon les disciplines dédiées, comprenant tous les équipements techniques des Cavaliers des Equipes de France (notamment les vestes) et des Equidés (tapis, couverture, etc.)
- Lot 2 :comprenant l’ensemble des tenues fédérales (tenues de cérémonie + tenues staff « sport » polos, casquettes, etc.) et les tenues des supporters.
- Lot 3 :comprenant l’ensemble des tenues de l’organisation de compétitions par la FFE (GENERALI Open de France, Grand Tournoi, Meeting des Propriétaires, etc.)
Durée du contrat : 3 ans
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront jouir d’une réputation et d’une image de marque excellente, ainsi que d’une expérience et compétence significative en matière de fourniture de textile dans les sports équestres.
Critères d’attribution :
Offre de partenariat valorisante pour l’image de la FFE, proposition financière du partenaire, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date limite de réception des offres : 13 septembre 2013 à 12 heures
Modalités de remise du dossier de consultation (règlement de la consultation) :
Sur demande de communication adressée en LRAR au service responsable (ci-dessus).
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 28 juin 2013 sur internet
La FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de la conclusion de contrats de Partenariat Titre sur ses circuits sportifs.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANÇAISE D’ÉQUITATION - Parc Equestre - 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Service responsable de l’appel à concurrence et adresse à laquelle le dossier de consultation peut être retiré :
FFE Direction Générale – Parc Equestre Fédéral - 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Type de procédure : Appel préalable à la concurrence
Objet de la consultation par type de circuits, décomposés en lots :
1/ MASTERS PRO
- Lot 1 : Master Pro CSO
- Lot 2 : Master Pro CCE
- Lot 3 : Master Pro Dressage
2/ CIRCUITS NATIONAUX
- Grand National (CSO, CCE, Dressage)
3/ CIRCUITS INTERNATIONAUX
- Lot 1 : Eventing Tour
- Lot 2 : Dress Tour
- Lot 3 : Amateur Gold Tour
Durée du contrat : 1 an minimum
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront jouir d’une réputation et d’une image de marque excellentes.
Critères d’attribution :
Offre de partenariat valorisante pour l’image de la FFE et proposition financière du partenaire appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date limite de réception des offres : 13 septembre 2013 à 12 heures
Modalités de remise du dossier de consultation (règlement de la consultation) :
Sur demande de communication adressée au service responsable (ci-dessus) par courrier recommandé ou à ressources@ffe.com
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 25 juillet 2013 sur internet.
La FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de la conclusion d’un contrat de prestation vidéo.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANÇAISE D’ÉQUITATION - Parc Equestre - 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Service responsable de l’appel à concurrence et adresse à laquelle le dossier de consultation peut être retiré :
FFE Direction Générale - Parc Equestre Fédéral 41600 - LAMOTTE-BEUVRON.
Type de procédure : Appel préalable à la concurrence.
Objet du contrat :
Prestation au service de la FFE assurant la captation d’images vidéos avec reportages lors des compétitions équestres de la FFE en France et notamment, le Generali Open de France Poneys et Clubs, les Master Pro CSO, dressage et CCE, les épreuves du French Tour, Dress Tour et Eventing Tour, le Grand National. Devront également être proposées des prestations de montage et de réalisation de sujets. Cette prestation pourra être assortie de la fourniture d’un service de visionnage lors des différentes compétitions.
Durée du contrat : De 1 à 3 ans
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront justifier d’une expérience et d’une compétence significatives en matière de prestations vidéo destinées aux fédérations sportives ou au domaine des sports équestres.
Critères d’attribution :
Offre de service la plus intéressante pour la FFE appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date limite de réception des offres : 20 septembre 2013 à 12 heures
Modalités de remise du dossier de consultation (règlement de la consultation) :
Sur demande de communication adressée au service responsable (ci-dessus) par courrier recommandé ou à ressources@ffe.com
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 25 juillet 2013 sur internet.
La FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de la conclusion d’un contrat de prestation informatique.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANCAISE D’ÉQUITATION - Parc Equestre - 41600 LAMOTTE-BEUVRON
Service responsable de l’appel à concurrence et adresse à laquelle le dossier de consultation peut être retiré :
FFE Direction Générale – Parc Equestre Fédéral 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Type de procédure : Appel préalable à la concurrence.
Objet du contrat principal :
Prestation informatique au service de la FFE pour ses adhérents, accessible notamment par Internet et permettant d'assurer : la gestion des adhésions, la gestion des licences de pratiquant et de compétition, la gestion des compétitions, la gestion de diplômes fédéraux, la gestion des labels fédéraux et la consultation d’informations fédérales ou de documents officiels.
Date de prise d’effet : Au plus tard le 1er septembre 2014
Durée ferme du contrat : 4 ans
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront justifier d’une expérience et d’une compétence significative en matière de prestations informatiques destinées aux fédérations sportives et groupements sportifs adhérents.
Critères d’attribution :
Offre de service la plus intéressante, pour la FFE et ses adhérents, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date limite de réception des offres : 1er juillet 2013 à 12 heures
Modalités de remise du dossier de consultation (règlement de la consultation) :
Sur demande de communication adressée au service responsable (ci-dessus).
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date de publication : 31 mai 2013
La FFE procède à un appel à la concurrence, en vue de confier l’organisation des Championnats de France d’équitation de niveau Club et Poney se déroulant chaque été au Parc Équestre Fédéral de Lamotte-Beuvron, ou à tout autre lieu défini par la FFE.
Nom et adresse officiels de l’organisme contractant :
FEDERATION FRANCAISE D’ÉQUITATION - Parc Equestre - 41600 LAMOTTE-
BEUVRON
Service responsable de l’appel à concurrence et adresse à laquelle le dossier de consultation peut être retiré :
FFE Direction Générale – Parc Equestre Fédéral 41600 LAMOTTE-BEUVRON.
Objet du contrat principal, par lot :
- Lot n°1 : mise en place d’un Commissariat Général chargé de toute l’organisation technique et logistique des championnats de France d’équitation conformément au règlement général des compétitions, aux règlements spécifiques des disciplines et aux règlements des championnats concernés
- Lot n°2 : gestion du village exposant
- Lot n°3 : location et suivi logistique des boxes pendant l’événement
Durée du contrat : 3 ans
Conditions de participation à l’appel à concurrence :
Les candidats devront justifier d’une expérience et d’une compétence significative en matière d’organisation technique et logistique d’un événement sportif.
Critères d’attribution :
Offre de service la plus intéressante pour la FFE et ses adhérents, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date limite de réception des offres : 30 août 2013 à 12 heures
Modalités de remise du dossier de consultation (règlement de la consultation) :
Sur demande de communication adressée au service responsable (ci-dessus).
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date de publication : 31 mai 2013
La FFE procède à un appel préalable à la concurrence en vue de la passation au 1er juillet 2013 d’un contrat collectif au profit de ses adhérents pour la fourniture de matériaux de construction et de matériels servant à leur mise en œuvre.
Objet de la convention :
Contrat d’intérêt collectif au profit des adhérents de la Fédération Française d’Equitation pour la fourniture de matériaux de construction et de matériels servant à leur mise en œuvre, dans des conditions tarifaires avantageuses.
Durée du contrat : Du 1er juillet 2013 jusqu’au 31 décembre 2016.
Conditions de participation à l’appel préalable à la concurrence :
Les candidats devront jouir d’une réputation et d’une image de marques excellentes.
Critères d’attribution :
Offre valorisante pour l’image de la FFE et niveau de remise consentie aux adhérents, appréciés en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Date limite de réception des offres : 15 juin 2013 à 12 heures.
Modalités de remise du dossier de consultation (règlement de la consultation) :
Sur demande de communication adressée en courrier recommandé à :
FFE Direction Générale - Parc Equestre Fédéral - 41600 Lamotte Beuvron.
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date de publication : 15 mai 2013